Mentions légales

L'Atelier des Souvenirs

32 - 40 Boulevard Pasteur - 95210 Saint-Gratien

contact@atelier-des-souvenirs.com

SAS au capital social de 15000 Euros 

N°Siret 820 548 816 immatriculé au RCS de Pontoise  

TVA FR 54 820548816

 

Décharge de responsabilité

Le contenu de ce site Internet est protégé par des droits d’auteur. Les droits d’auteur concernant les textes, les images, la mise en page, les marques, les noms, les logos et tout autre élément constitutif du site sont la propriété de L'Atelier des Souvenirs ou de l’un de ses partenaires. Toute utilisation, intégrale ou partielle, de son contenu est interdite sans autorisation écrite préalable. Cela est valable tout particulièrement pour la reproduction, la copie, l’édition, la transmission, la distribution ou l’enregistrement du contenu du site.

CNIL : L’Atelier des Souvenirs SAS a déclaré auprès de la CNIL, sous le N° d’enregistrement EN COURS, un engagement de conformité (Articles 24-I, 26-IV et 27-III de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004).

La commission européenne a mis en place une plateforme de règlement des litiges en ligne (RLL ou ODR en anglais). Pour tout renseignement complémentaire sur cette mesure, rendez-vous à l’adresse suivante: http://ec.europa.eu/consumers/odr/